L'Amicale Laïque de Chamalières présente Espace Simone Veil du 29 mai au 13 juin « La Terre depuis l’Espace »
Exposition interactive, photos de Th. Pesquet [...]
Accords Ligue-SACEM : ce qui change en 2021
01 janvier 2021
Un nouvel accord entre la Ligue de l’enseignement et la Sacem a été signé le 16 novembre 2020. Il prend effet au 1er janvier 2021 et apporte des évolutions significatives en termes de fonctionnement et de tarification.
L’élargissement du champ des « forfaits payables d’avance »
Ces forfaits concernent les « manifestations occasionnelles modestes » : budget < 3 000 € et tarif d’entrée < 20 €. Ils entraînent une réduction de 20% par rapport au tarif normal, cumulable avec la réduction de 12,5% liée au protocole d’accord Ligue-Sacem.
Vous trouverez ci-dessous la liste des manifestations concernées, et les RGAT (règles générales d’autorisation et de tarification) qui s’y rapportent.
- concerts, spectacles, soirées dansantes : RGAT Manifestations occasionnelles concerts spectacles séances dansantes
- manifestations avec musique en fond sonore : RGAT Manifestations avec musique en fond sonore
- audiovisuel, spectacles avec musique d’accompagnement : RGAT Manifestations occasionnelles audiovisuel spectacles avec musique d’accompagnement
- spectacles à pluralité de genre artistique : RGAT Manifestations occasionnelles spectacles à pluralité de genre artistique
- réveillons : RGAT Réveillons
Les séances relevant de la « tarification au pourcentage »
Elles concernent tous les cas de figures ne relevant pas des catégories ci-dessus :
- séances à budget > 3 000 € ou tarif d’entrée > 20 €
- représentations non occasionnelles (saisons, tournées, etc)
La réduction est de 20% si un « contrat général de représentation » a été conclu au moins 15 jours à l’avance. Elle est cumulable avec la réduction de 12% liée au protocole d’accord Ligue-Sacem.
La diminution progressive du taux de réduction
Aux termes du protocole signé entre la Ligue et la Sacem, les réductions qui nous sont accordées sont appelées à baisser progressivement d’ici 2023.
La réduction de 12,5% accordée dans le cadre des forfaits payables d’avance est prolongée en 2021, mais passera à 9,5% en 2022.
La réduction de 12% accordée dans le cadre de la tarification au pourcentage baissera dès 2021, et passera à 9,5% en 2023.
Les déclarations en ligne
Nous conseillons à nos associations affiliées d’utiliser les services en ligne de la Sacem. En effet, la création de nombreux forfaits s’est accompagnée d’une simplification des démarches et des règlements.
Une plaquette d’information sera bientôt produite par la Sacem, et sera déclinée numériquement. Elle pourra également être disponible en version papier pour notre réseau.
VOUS POURREZ AUSSI ETRE INTERESSE PAR
Le Crefad, la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire et la Ligue de l'enseignement en partenariat avec la mairie, vous proposent un nouveau rendez-vous expérimentale sous forme d'une gazette électronique (imprimable) afin de partager des ressources pouvant se révéler utiles.
Bonne lecture !
Changement de date pour une des formations [...]
Texte adopté à l’unanimité du conseil d’administration de l’URFOL réuni le jeudi 25 mars 2021
« L’art est inutile, l’amour aussi ». Tadeusz Kantor
Depuis de longs mois les lieux artistiques sont fermés, sans publics, sans émotions personnelles et partagées, sans rires ni frissons. Seuls les artistes y demeurent [...]
Un projet artistique et citoyen mené avec la classe de 1ère STAV du lycée agricole Louis Pasteur de Marmilhat à Lempdes, l'artiste Jacques Moiroud, la Ligue 63 et financé par la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre des projets « Découverte Régions » dans la thématique « Responsabilité citoyenne et [...]
Dernières informations du 17 février 2021 (sous réserve de changement en fonction de l'évolution du virus et des nouvelles directives gouvernementales)
Retrouvez les mesures liées à la COVID-19 sur le site du Ministère de la Culture en cliquant sur ce lien
Vous trouverez [...]
L'homme de valeur(s) qui vient de nous quitter à l'âge de 88 ans était des nôtres : farouche partisan de l'école publique, où il exerça les fonctions de professeur, puis de directeur d'école normale, et militant inlassable de la laïcité : frappé par la maladie, à la fin de sa vie, il [...]
2020-2021 Année blanche - report des propositions de stages sur la saison prochaine
Pourrons-nous danser avant l'été afin que cette saison ne soit pas couleur neige ??? Rien de moins sûr mais nous sommes prêts et résolus à mettre sur pied un week-end en fin d'année scolaire si [...]
Le Pôle 22bis, espace interassociatif à Clermont-ferrand, dispose de deux bureaux vacants.
Si votre association est intéressée, vous pouvez les contacter :
poleassociatif63@gmail.com
04 73 14 01 58
ou aller à leur rencontre:
22 bis impasse Bonnabaud à Clermont-Fd
Suite et fin des interventions de Benjamin Chappe à l’École du Breuil-sur-Couze. Petit aperçu de la maquette, des décors, des personnages et des accessoires conçus par les élèves à partir de leur imagination sur le spectacle Ysengrin, Les Compagnons de Pierre Menard.
Merci à tous ceux qui ont participé à ce projet et un immense bravo aux enfants 👏👏
🌳🌥🌳🌥🌳
