L’égalité des citoyens devant la justice

Introduction par Pierre Miele

Le Cercle Condorcet de Clermont-Ferrand publie régulièrement un livret de réflexions sur un thème choisi par ses membres parmi ceux que l’actualité met à l’ordre du jour, concernant la vie citoyenne, les valeurs de la République, l’éducation.

L’ambition du Cercle est d’instruire le sujet choisi, en référence aux principes humanistes que nous défendons, et d’outiller la réflexion des citoyens auxquels il s’adresse.
Ce 18ème livret est consacré à l’égalité des citoyens devant la justice.
Bien souvent, l’opinion publique s’étonne et s’interroge à propos des décisions de justice et notamment de la disparité des peines prononcées à l’encontre des coupables. De récentes affaires accréditent l’idée d’une justice qui serait plus clémente avec les riches ou les puissants. Qu’en est-il dans la réalité ?
Il s’agit d’identifier les facteurs de risque réel d’inégalité mais aussi les dispositions prises par l’appareil judiciaire pour limiter ces mêmes risques, protections qui ne sont pas toujours connues ou rappelées.
Il s’agit aussi de préciser la part du droit et celle du jugement des affaires par l’appareil de justice : le juge apprécie des faits au regard de la légalité, pas au regard de la morale. Mais il apprécie, il interprète…
Il peut aussi exister des injustices ressenties qui ne sont pas corrigées par les lois. Le droit est celui d’une société qui peut être estimée injuste, jusque dans ses lois.